CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation béninoise et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Tous les éléments du site (contenu, marque, logo, documents) sont la propriété exclusive de LABEL CONSEILS et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
Les informations présentes sur le site ont une valeur indicative et ne constituent pas un conseil personnalisé. LABEL CONSEILS ne peut garantir l'exactitude absolue des informations publiées.
LABEL CONSEILS décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des informations qui y sont présentes.
Droit applicable
Le site est soumis au droit béninois. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social.
Acceptation des conditions
L'utilisation du site http://labelconseils.org implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.